immobilier particulier
Présentation de la marque immobilier particulier
Déposée par voie électronique le 18 novembre 2010 par P. R. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « immobilier particulier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque immobilier particulier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immobilier particulier est expirée depuis le 18 novembre 2020.
P. R. a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36