3615 CODE DEGA DEGATS DIRECTION DE L'EXECUTION SOUS GARANTIE D'ASSURANCE DES TRAVAUX APRES SINISTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3615 CODE DEGA DEGATS DIRECTION DE L'EXECUTION SOUS GARANTIE D'ASSURANCE DES TRAVAUX APRES SINISTRES
VU VAN Robert Maï
Numéro de dépôt :
93483841
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2003
Présentation de la marque 3615 CODE DEGA DEGATS DIRECTION DE L'EXECUTION SOUS GARANTIE D'ASSURANCE DES TRAVAUX APRES SINISTRES
Déposée le 16 septembre 1993 par VU VAN Robert Maï
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3615 CODE DEGA DEGATS DIRECTION DE L'EXECUTION SOUS GARANTIE D'ASSURANCE DES TRAVAUX APRES SINISTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est VU VAN Robert Maï, domicilié(e) Tour Avril, 6, Avenue des Champs Lasniers, 91940 LES ULIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VU VAN Robert Mai - France.
La marque 3615 CODE DEGA DEGATS DIRECTION DE L'EXECUTION SOUS GARANTIE D'ASSURANCE DES TRAVAUX APRES SINISTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 CODE DEGA DEGATS DIRECTION DE L'EXECUTION SOUS GARANTIE D'ASSURANCE DES TRAVAUX APRES SINISTRES est expirée depuis le 16 septembre 2003.
VU VAN Robert Maï - Tour Avril, 6, Avenue des Champs Lasniers, 91940 LES ULIS - France
VU VAN Robert Mai - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 18 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177733 - Publication au BOPI 1994-10-18
Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166140 - Publication au BOPI 1993-12-07
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Publicité.Abonnements et Insertions.Informations ou renseignements sur les divers parties concernés dans les règlements et les travaux de remise en état des biens assurés, endommagés, détruits ou perdus.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données télématique.Messagerie électronique
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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