Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Terres Noires
VTTRANDO04

Numéro de dépôt :
4437261
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
Les Terres Noires de VTTRANDO04

Présentation de la marque Les Terres Noires

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par VTTRANDO04 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Terres Noires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est VTTRANDO04 domicilié(e) 14 rue du Pradas - 04000 - Digne-les-bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VTTRANDO04, Monsieur Frédéric Batail domicilié(e) 14 rue du Pradas - 04000 - Digne-les-bains - France.

La marque Les Terres Noires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terres Noires arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

VTTRANDO04 a également déposé les autres marques suivantes : ENDURO Les Terres Noires


VTTRANDO04 - 14 rue du Pradas - 04000 - Digne-les-bains - France


VTTRANDO04, Monsieur Frédéric Batail - 14 rue du Pradas - 04000 - Digne-les-bains - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Activités sportives et culturelles.