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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTS
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CROUQUIZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUQUIZ
S.A.R.L. VTS

Numéro de dépôt :
1536741
Date de dépôt :
10/06/1989
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
10/06/1999

Présentation de la marque CROUQUIZ

Déposée le 10 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CROUQUIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTS domicilié(e) 150 rue de Palisse, 82000 MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques ROSET Gérant - France.

La marque CROUQUIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUQUIZ est expirée depuis le 10 juin 1999.


S.A.R.L. VTS - 150 rue de Palisse, 82000 MONTAUBAN - France


Jacques ROSET Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205980 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196660 - Publication au BOPI 1996-01-29

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