Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIZZA DES BAOUS
VTL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4347966
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
PIZZA DES BAOUS de VTL FRANCE

Présentation de la marque PIZZA DES BAOUS

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VTL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIZZA DES BAOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VTL FRANCE domicilié(e) 117 CHEMIN DES COLLETS - 06640 - SAINT JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 443 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vtl france, M. Lionel Durand domicilié(e) 117 chemin des collets - 06640 - Saint Jeannet - France.

La marque PIZZA DES BAOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA DES BAOUS arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.


VTL FRANCE, SAS - 117 CHEMIN DES COLLETS - 06640 - SAINT JEANNET - France - SIREN 494443013


Vtl france, M. Lionel Durand - 117 chemin des collets - 06640 - Saint Jeannet - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Services de restauration (alimentation) .