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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTI
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MECA INDIV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECA INDIV
VTI (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3275478
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
MECA INDIV de VTI

Présentation de la marque MECA INDIV

Déposée le 19 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECA INDIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTI domicilié(e) ZAE du Barnier No 83, B.P. 55,34111 FRONTIGNAN CEDEX - 34111 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque MECA INDIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA INDIV est expirée depuis le 19 février 2014.

VTI a également déposé les autres marques suivantes : UN SOUFFLE D'AIR, UN GAIN D'ENERGIE , VENTILECO RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT , VTI , SMARTVENT QAI , MECA SHUNT , VTI L'air vert LA VENTILATION ENERGETIQUE , VTI L'air vert , EXTRAC'TOR , ROTA'TOR , MECA C.I.


VTI (S.A.R.L.) - ZAE du Barnier No 83, B.P. 55,34111 FRONTIGNAN CEDEX - 34111 - France


Monsieur François ECAL - 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; couronnements métalliques de conduits en toiture. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de tirage de cheminées, d'extraction de fumées, régulateurs de tirage de chauffage, régulateurs de ventilation à l'exclusion des appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs organes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; couronnements non métalliques de conduits en toiture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.