Déposée le 24 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VTG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VTG FRANCE domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 133 068 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215715.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VTG FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine - 75015 - PARIS - France - SIREN 438133068
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation n°2006191 - Publication au BOPI 1993-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223080 - Publication au BOPI 2002-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Inscription le 14 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338510 - Publication au BOPI 2002-01-14
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totalede propriété n°341286 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°341285 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349928 - Publication au BOPI 2002-07-04
Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349929 - Publication au BOPI 2002-07-04
Inscription le 6 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379019 - Publication au BOPI 2003-10-06
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488125 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03
Inscription le 26 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603811 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26
Conteneurs pour transport en vrac transbordables ou flottants, en métal ou non.Véhicules, notamment wagons de chemin de fer.Services de location de conteneurs et de véhicules, plus particulièrement de wagons de chemin de fer. Entrepôts.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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