Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTROPANE
VTF INDUSTRIES (Société à Responsabilité Limitée), TROIS-FONTAINES, 57870 VALLERYSTHAL-FONTAINES.

Numéro de dépôt :
1376151
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque VERTROPANE

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTF INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTROPANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTF INDUSTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN ET CHRETIEN. - France.

La marque VERTROPANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTROPANE est expirée depuis le 24 octobre 1996.

VTF INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : TROPHÉE , VERTRO , VERTROPANE , TROIS FONTAINES


VTF INDUSTRIES (Société à Responsabilité Limitée), TROIS-FONTAINES, 57870 VALLERYSTHAL-FONTAINES. - France


SCHIHIN ET CHRETIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Du verre optique, des verres pour lunnetterie, de la verrerie graduée ou jaugée;du verre armé, des briques de verre, des dalles de verre, et plus généralement, du verre de construction;du verre et de la glace trempés ou non ayant subi un traitement d'argenture destinés à les transformer en miroir; du verre à vitres, et plus généralement un double vitrage, du verre trempé, gravé, émaillé, doré, imprimé, filé et du verre en général, la matière traitée pouvant être, soit du verre à vitre, soit de la glace, soit du verre coulé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.