Déposée le 15 février 1996 par VTECH HOLDINGS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VTECHSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est VTECH HOLDINGS LIMITED, domicilié(e) 23/F., Tai Ping Industrial Centre, Block 1, 57 Ting Kok Road Tai Po, New Territories HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Caroline BOUTONNAT - France.
La marque VTECHSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VTECH HOLDINGS LIMITED - 23/F., Tai Ping Industrial Centre, Block 1, 57 Ting Kok Road Tai Po, New Territories HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
Maître Caroline BOUTONNAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; récepteurs télévisuels; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques,traductrices électroniques.Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts, vidéo disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images.Jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés; logiciels télématiques.Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, albums, atlas, agendas; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes en tous genres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; clichés; papiers, cartons produits en ces matières non compris dans d'autres classes; cartes magnétiques; caractères d'imprimerie; cartes à jouer.Jeux; jouets; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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