VTECH HOLDINGS LIMITED Société organisée selon les lois de Hongkong
Numéro de dépôt :
97684925
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007
Présentation de la marque VTECH SOFT
Déposée le 30 juin 1997 par la société VTECH HOLDINGS LIMITED Société organisée selon les lois de Hongkong
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VTECH SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la société VTECH HOLDINGS LIMITED Société organisée selon les lois de Hongkong domicilié(e) 23/F., Tai Ping Industrial Centre, Block 1, 57 Ting Kok Road, Tai Po, New Territories, Hongkong - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane SALEMBIEN Avocat à la Cour - France.
La marque VTECH SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTECH SOFT est expirée depuis le 30 juin 2007.
VTECH HOLDINGS LIMITED Société organisée selon les lois de Hongkong a également déposé les autres marques suivantes : GENIUS POWER 2000 , VTECH , VTech
VTECH HOLDINGS LIMITED Société organisée selon les lois de Hongkong - 23/F., Tai Ping Industrial Centre, Block 1, 57 Ting Kok Road, Tai Po, New Territories, Hongkong - R.A.S. chinoise de Hong Kong
Maître Stéphane SALEMBIEN Avocat à la Cour - France
Inscription le 24 mars 1999 - Changement de nature juridique n°274388 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non à savoir : base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banque d'images ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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