Déposée le 24 octobre 1996 par VTECH ELECTRONICS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P'TITE FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est VTECH ELECTRONICS LIMITED, domicilié(e) 23/F., Tai Ping Industrial Centre - Block 1, 57 Ting Kok Road - Tai Po, New Territories HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane SALEMBIEN Avocat à la Cour - France.
La marque P'TITE FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VTECH ELECTRONICS LIMITED - 23/F., Tai Ping Industrial Centre - Block 1, 57 Ting Kok Road - Tai Po, New Territories HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
Maître Stéphane SALEMBIEN Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Jeux et jouets électroniques pour l'éducation. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis, décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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