Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE MUSICALE
VTECH ELECTRONICS LIMITED Société de Droit de Hong Kong

Numéro de dépôt :
99827719
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque ARCHE MUSICALE

Déposée le 8 décembre 1999 par la société étrangère VTECH ELECTRONICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARCHE MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société étrangère VTECH ELECTRONICS LIMITED domicilié(e) 23/F., Tai Ping Industrial Centre, Block 1, 57 Ting Kok Road, Tai Po, New Territories HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque ARCHE MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE MUSICALE est expirée depuis le 8 décembre 2009.

VTECH ELECTRONICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SUPER GENIUS , LUMI' DOUCEUR , HOCHET DING DONG , BABY VOLANT , ROUL'TRAIN , PECH'ABC , MON LIVRE TOUDOUX , SMART START , KARAOKE KID , LUMI'PHONE


VTECH ELECTRONICS LIMITED Société de Droit de Hong Kong - 23/F., Tai Ping Industrial Centre, Block 1, 57 Ting Kok Road, Tai Po, New Territories HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Appareils électroniques à vocation éducative ; jeux et jouets électroniques pour l'éducation conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tous ces produits étant en forme d'arche. Jeux, jouets, jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tous ces produits étant en forme d'arche.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].