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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VTAFRANCE
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VAPOCHIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAPOCHIC
VTAFRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4255777
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
VAPOCHIC de VTAFRANCE

Présentation de la marque VAPOCHIC

Déposée le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VTAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VAPOCHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VTAFRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, 136 RUE Du Marais - 10400 - MONTPOTHIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 601 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VTAFRANCE, M. DELORE Jean-Louis domicilié(e) ZI, 136 RUE Du Marais - 10400 - MONTPOTHIER - France.

La marque VAPOCHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOCHIC arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

VTAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JOJO SPA


VTAFRANCE, SAS - Zone Industrielle, 136 RUE Du Marais - 10400 - MONTPOTHIER - France - SIREN 950601500


VTAFRANCE, M. DELORE Jean-Louis - ZI, 136 RUE Du Marais - 10400 - MONTPOTHIER - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Verres (récipients) ; Vaporisateur de sac ;

Sérigraphie ; Sérigraphie organique ; sérigraphie email.