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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VTA FRANCE
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RINGS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RINGS
VTA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4127579
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2024
RINGS de VTA FRANCE

Présentation de la marque RINGS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RINGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VTA FRANCE domicilié(e) ZI, 136 RUE DU MARAIS - 10400 - MONTPOTHIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 601 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VTA FRANCE, M. JEAN LOUIS DELORE domicilié(e) ZI, 136 RUE DU MARAIS - 10400 - MONTPOTHIER - France.

La marque RINGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RINGS est expirée depuis le 21 octobre 2024.


VTA FRANCE, SAS - ZI, 136 RUE DU MARAIS - 10400 - MONTPOTHIER - France - SIREN 950601500


VTA FRANCE, M. JEAN LOUIS DELORE - ZI, 136 RUE DU MARAIS - 10400 - MONTPOTHIER - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Verres (récipients).