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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VT SCAN
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VIDEOTHEQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIDEOTHEQUE
VT SCAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96653337
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque VIDEOTHEQUE

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VT SCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIDEOTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VT SCAN domicilié(e) 3 rue Charcot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 152 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VIDEOTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIDEOTHEQUE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.


VT SCAN, Société par actions simplifiée - 3 rue Charcot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 314152075


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2344051 - Publication au BOPI 2007-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497235 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633508 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Inscription le 21 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°698642 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-21

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