Déposée le 27 mai 1987 par la société VT PLASTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMOPLASTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société VT PLASTICS domicilié(e) 1, rue Ambroise Croizat, 95812 ARGENTEUIL (dossier no 2083316) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2083316) - France.
La marque PROMOPLASTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422213.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VT PLASTICS - 1, rue Ambroise Croizat, 95812 ARGENTEUIL (dossier no 2083316) - France - SIREN 780154019
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2083316) - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1997 n°2083316 - Publication au BOPI 1997-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204476 - Publication au BOPI 1996-07-29
Produits en matières plastiques semi-ouvrés et ouvrés. produits en matières plastiques semi-ouvrés et ouvrés (plaques de matériaux thermoplastiques à usage médical et orthopédique).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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