Déposée le 9 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) VT PLASTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVIPRENE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VT PLASTICS domicilié(e) 9-13, route du Bassin no 5,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2311798) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2311798) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VT PLASTICS Société anonyme - 9-13, route du Bassin no 5,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2311798) - 92230 - France - SIREN 780154019
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2311798) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311798 - Publication au BOPI 2006-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires à usage orthopédique; pansements et matériel pour pansements; caoutchouc à usage dentaire.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, orthèses, gantelets métacarpiens, collier cervical, lombostats, minerves, corsets, semelles et coques talonnières othopédiques, genouillières et coudières orthopédiques; matériel de suture; plaques en matériau plastique thermoformable à usage chirugical, médical, dentaire, vétérinaire et orthopédique.Caoutchouc synthétique, matières plastiques mi-ouvrées; résines synthétiques (produits semi-finis)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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