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Marques déposées par la société VT HALMATIC LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni
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HALMATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

HALMATIC
VT HALMATIC LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1368579
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2016

Présentation de la marque HALMATIC

Déposée le 25 août 1986 par la société VT HALMATIC LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HALMATIC »

Le déposant est la société VT HALMATIC LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) VT House, Grange Drive, Hedge End SOUTHAMPTON,ROYAUME UNI (dossier no 2315450) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2315450) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HALMATIC est expirée depuis le 25 août 2016.


VT HALMATIC LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni - VT House, Grange Drive, Hedge End SOUTHAMPTON,ROYAUME UNI (dossier no 2315450) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2315450) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315450 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation n°2074160 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 26 août 1996 - Changement d'adresse n°205210 - Publication au BOPI 1996-08-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et parties, organes et accessoires desdits véhicules et appareils, à l'exclusion des moteurs pour aéronefs et bateaux.