Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVI-P.B
VSX FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4076704
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2024
NOVI-P.B de VSX FRANCE

Présentation de la marque NOVI-P.B

Déposée le 17 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVI-P.B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSX FRANCE domicilié(e) 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 135 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VSX FRANCE, M. BOURGEOIS Ludovic domicilié(e) 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France.

La marque NOVI-P.B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVI-P.B est expirée depuis le 17 mars 2024.

VSX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIDAL , MOTOR RACE CHAMROUSSE , J.REYDEL , BROWN , MobyColor , BAURIAT , KENJI , HURET , SABLÉ , HENRI GAUTHIER


VSX FRANCE, SARL - 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France - SIREN 751135047


VSX FRANCE, M. BOURGEOIS Ludovic - 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Dispositifs d'allumage pour moteurs de cyclomoteurs et motocycles ;

Appareils électriques et électroniques de signalisation visuelle et sonore pour cycles, cyclomoteurs et motocycles ;

Appareils d'éclairage pour cycles, cyclomoteurs et motocycles.