Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOTTELIN-DUMOULIN
VSX FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4084223
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2024
BOTTELIN-DUMOULIN de VSX FRANCE

Présentation de la marque BOTTELIN-DUMOULIN

Déposée le 14 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOTTELIN-DUMOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSX FRANCE domicilié(e) 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 135 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VSX FRANCE, M. BOURGEOIS Ludovic domicilié(e) 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France.

La marque BOTTELIN-DUMOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTTELIN-DUMOULIN est expirée depuis le 14 avril 2024.

VSX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIDAL , MOTOR RACE CHAMROUSSE , J.REYDEL , BROWN , MobyColor , BAURIAT , KENJI , HURET , NOVI-P.B , SABLÉ


VSX FRANCE, SARL - 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France - SIREN 751135047


VSX FRANCE, M. BOURGEOIS Ludovic - 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Accessoires (pare-chocs, porte-bidons, nourrices, porte-bagages, guidons, poignées de transport, enjoliveurs), systèmes mécaniques et pièces détachées pour cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs et motocycles. Accessoires (bagages rigides, topcase, paniers à provisions, sacoches), (sacs) spéciaux pour cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs et motocycles.