Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VSO BIOGAS TECHNOLOGIES
VSO, SAS

Numéro de dépôt :
4085093
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2024
VSO BIOGAS TECHNOLOGIES de VSO

Présentation de la marque VSO BIOGAS TECHNOLOGIES

Déposée le 11 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VSO BIOGAS TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VSO domicilié(e) ZI, Avenue Descartes - 33370 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 372 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VSO, Mme BLOND NATHALIE, VSO domicilié(e) ZI, Avenue Descartes - 33370 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France.

La marque VSO BIOGAS TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSO BIOGAS TECHNOLOGIES est expirée depuis le 11 avril 2024.


VSO, SAS - ZI, Avenue Descartes - 33370 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France - SIREN 450372503


VSO, Mme BLOND NATHALIE, VSO - ZI, Avenue Descartes - 33370 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.