Déposée le 9 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VSM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VSM domicilié(e) 1, Les Amandiers, 13330 PELISSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 698 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier Vert - France.
La marque VSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496287.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VSM (Société Anonyme) - 1, Les Amandiers, 13330 PELISSANNE - France - SIREN 343698106
Monsieur Didier Vert - France
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309640 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Matériels électronique et informatique. Matériels d'instruction et d'enseignement assistés par ordinateur. Logiciels graphiques temps réel et simulateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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