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Marques déposées par la société étrangère VSL INTERNATIONAL AG
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VSol
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VSol
VSL INTERNATIONAL AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
98720844
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2028

Présentation de la marque VSol

Déposée le 3 mars 1998 par la société étrangère VSL INTERNATIONAL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société étrangère VSL INTERNATIONAL AG domicilié(e) Wankdorfallee 5 - 3014 - BERNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque VSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VSol arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.

VSL INTERNATIONAL AG a également déposé les autres marques suivantes : STRONGHOLD


VSL INTERNATIONAL AG, Société de droit suisse - Wankdorfallee 5 - 3014 - BERNE - Suisse


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361190 - Publication au BOPI 2008-01-21

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422658 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 4 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°441777 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 31 mai 2018 - Changement d'adresse n°725068 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-31

Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672267 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13

Matériaux de construction métalliques, barres, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, treillis métalliques servant à retenir un panneau de retenue de terre, armatures métalliques pour la construction. Matériaux de construction non métalliques, armatures non métalliques pour la construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.