SNOWCAP
Présentation de la marque SNOWCAP
Déposée le 16 mai 1986 par VSESOJUZNOE EXPORTNO-IMPORTNOE OBJEDINENIE "RAZNOEXPORT" (société organisée et régie selon les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOWCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SNOWCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWCAP est expirée depuis le 16 mai 1996.
VSESOJUZNOE EXPORTNO-IMPORTNOE OBJEDINENIE "RAZNOEXPORT" (société organisée et régie selon les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185979 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185978 - Publication au BOPI 1995-06-09