Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWCAP
VSESOJUZNOE EXPORTNO-IMPORTNOE OBJEDINENIE "RAZNOEXPORT" (société organisée et régie selon les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques)

Numéro de dépôt :
1355219
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1996
SNOWCAP de VSESOJUZNOE EXPORTNO-IMPORTNOE OBJEDINENIE \

Présentation de la marque SNOWCAP

Déposée le 16 mai 1986 par VSESOJUZNOE EXPORTNO-IMPORTNOE OBJEDINENIE "RAZNOEXPORT" (société organisée et régie selon les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOWCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VSESOJUZNOE EXPORTNO-IMPORTNOE OBJEDINENIE "RAZNOEXPORT" (société organisée et régie selon les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques), domicilié(e) Verhnaja Krasnoselskaja, 15 MOSCOU, Union des Républiques Socialistes Soviétiques. - SU.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque SNOWCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWCAP est expirée depuis le 16 mai 1996.

VSESOJUZNOE EXPORTNO-IMPORTNOE OBJEDINENIE "RAZNOEXPORT" (société organisée et régie selon les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques a également déposé les autres marques suivantes : FTORAFUR , SNE , FTORAFUR , SOETEN , MPI MASHPRIBORINTORG , PE RAZNOEXPORT , M , SNE , SNOWCAP , CHE


VSESOJUZNOE EXPORTNO-IMPORTNOE OBJEDINENIE "RAZNOEXPORT" (société organisée et régie selon les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques) - Verhnaja Krasnoselskaja, 15 MOSCOU, Union des Républiques Socialistes Soviétiques. - SU


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185979 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185978 - Publication au BOPI 1995-06-09

Réfrigérateurs.