Déposée le 17 décembre 1975 par Vsesojuznoe Exportno-Importnoe Objedinenie - Sojuznefte-export
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Vsesojuznoe Exportno-Importnoe Objedinenie - Sojuznefte-export domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques), Smolenskaya-Sennaya Sqw, 32/34, Moscou (U.R.S.S.). - SU.
La marque SNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vsesojuznoe Exportno-Importnoe Objedinenie - Sojuznefte-export - (société organisée sous les lois de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques), Smolenskaya-Sennaya Sqw, 32/34, Moscou (U.R.S.S.). - SU
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492
Toutes sortes de produits à base d'huile: huile, essence, kéroséne, gas-oil, coke de pétrole, huiles de graissage, bitumes, paraffines, ozokérite, additifs, cérésines, cire de lignite, pétrole, acides, sulfoacide de pétrole, benzol dérivé d'huile et de charbon, agents moussants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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