Marque renouvelée - Marque en vigueur

VSD
VSD, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3481923
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2027
VSD de VSD

Présentation de la marque VSD

Déposée le 15 février 2007 par VSDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est VSDTODO domicilié(e) 13 rue Henri Barbusse - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 103 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE, M. BOUTRON Philippe domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque VSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VSD arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

VSD a également déposé les autres marques suivantes : PAFOMETRE , VSDEBATS LE FORUM DE VSD , VSD SIGNATURES , VSD VENDREDI SAMEDI DIMANCHE , VSD , VSD , NICOLAS VSD HULOT NATURE , TOUT EN DESSOUS VSD LE GUIDE LINGERIE , VSD VENDREDI SAMEDI DIMANCHE , VSD


VSD, Société en nom collectif - 13 rue Henri Barbusse - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 404103392


FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE, M. BOUTRON Philippe - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555320 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627817 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils d'intercommunication, appareils de télécommunication, de péritélécommunication, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; matériels de transmission de messages ; terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à circuits électroniques, cartes téléphoniques, cartes d'identification électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radio télécommunications mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes ; appareils électriques de contrôle de machines de jeux vidéo ; appareils électriques de contrôle pour appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinées à être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour appareils d'amusement électroniques destinés à être utilisés avec des afficheurs, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de jeux électroniques tenus à la main ; logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; programmes pour les jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus ; publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation par satellite, systèmes électroniques de localisation mondiale, appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par satellite. Sécheuses pour la photographie, appareils photographiques, appareils à glacer les épreuves photographiques, appareils à sécher les épreuves, égouttoirs pour travaux photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, trames pour la photogravures, photomètres, appareils pour la phototélégraphie.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eaux ; véhicules électriques ; aéronefs ; bateaux ; vélomoteurs ; accouplements pour véhicules terrestres, autobus, porte-bagages pour véhicules, camions, camionnettes, caravanes, fourgonnettes, fourgons (véhicules), omnibus, téléphériques, motocycles, motocyclettes, bicyclettes.

Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boitiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Photographies, appareils pour le collage des photographies, photogravures, supports pour photographies.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services de présentation de produits sur Internet pour la vente au détail. Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de délestage informatique, services de gérance administrative d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services d'abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à des journaux électroniques.

Services de télécommunications, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de téléconférences, de vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments dans le domaine de la communication ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles).