Déposée le 20 avril 1982 par VSDTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VSDTODO domicilié(e) 13 rue Henri Barbusse - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 103 392 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) Espace 21, 32 Place Ronde - 92035 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque VSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VSD, Société en Nom Collectif - 13 rue Henri Barbusse - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 404103392
Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE - Espace 21, 32 Place Ronde - 92035 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37
Renouvellement sans limitation n°2002662 - Publication au BOPI 1993-22
Inscription - Transmission de propriété n°15455 - Publication au BOPI
Inscription le 24 février 1998 - Concession de licence n°250361 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200469 - Publication au BOPI 1996-04-19
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217081 - Publication au BOPI 2002-03-13
Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555320 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483763 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, leurs parties et accessoires.Cassettes, bandes magnétiques, disques phonographiques et d'enregistrement de son. Films cinématographiques, parlants, sonores.
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