Déposée le 19 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TONI'X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque TONI'X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VS Vecteur Santé laboratoires, SA - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 314975541
Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246331 - Publication au BOPI 2003-07-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Inscription le 6 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375064 - Publication au BOPI 2003-08-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 6 août 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°375076 - Publication au BOPI 2003-08-06
Inscription le 24 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384014 - Publication au BOPI 2003-12-24
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2535282 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-07-11
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauce à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt, bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TONI'X"