Déposée le 9 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VS Vecteur Santé laboratoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T.G.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 47 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VECTEUR SANTE, M. Nogué Richard domicilié(e) 47 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque T.G.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VS Vecteur Santé laboratoires, SARL - 47 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 314975541
VECTEUR SANTE, M. Nogué Richard - 47 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323865 - Publication au BOPI 2006-09-26
Inscription le 24 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384014 - Publication au BOPI 2003-12-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627163 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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