Déposée le 8 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) VS VECTEUR SANTÉ LABORATOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SVELT REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VS VECTEUR SANTÉ LABORATOIRES domicilié(e) 83 rue CARNOT, 92150 SURESNES (dossier no 2202591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD NOGUÉ VS VECTEUR SANTÉ LABORATOIRES domicilié(e) (dossier no 2202591) - France.
La marque SVELT REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VS VECTEUR SANTÉ LABORATOIRES S.A - 83 rue CARNOT, 92150 SURESNES (dossier no 2202591) - France - SIREN 314975541
RICHARD NOGUÉ VS VECTEUR SANTÉ LABORATOIRES - (dossier no 2202591) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202591 - Publication au BOPI 2001-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures;lait et produits laitiers;graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;moutarde;sauces (à l'exception des sauces à salades); tous ces produits étant allégés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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