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Marques déposées par vs plomberieTODO
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VS PLOMBERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VS PLOMBERIE
vs plomberie, Sasu

Numéro de dépôt :
4306771
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
VS PLOMBERIE de vs plomberie

Présentation de la marque VS PLOMBERIE

Déposée le 12 octobre 2016 par vs plomberieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VS PLOMBERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est vs plomberieTODO domicilié(e) 61 Rue de Mariailles - 66560 - ORTAFFA - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 994 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VS PLOMBERIE, M. Vandeputte Sebastien domicilié(e) 61 RUE De Mariailles - 66560 - ORTAFFA - France.

La marque VS PLOMBERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS PLOMBERIE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.


vs plomberie, Sasu - 61 Rue de Mariailles - 66560 - ORTAFFA - France - SIREN 817994742


VS PLOMBERIE, M. Vandeputte Sebastien - 61 RUE De Mariailles - 66560 - ORTAFFA - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Appareils de chauffage ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Meubles ; glaces (miroirs).