Marque expirée - Marque en non vigueur

NIET GEWIST
VRT, NV VAN PUBLIEK RECHT

Numéro de dépôt :
3381483
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
NIET GEWIST de VRT

Présentation de la marque NIET GEWIST

Déposée le 15 septembre 2005 par VRT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIET GEWIST »

Le déposant est VRT, NV VAN PUBLIEK RECHT domicilié(e) Auguste Reyerslaan 52 B 1043 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU VAN MALDEREN-VERPLANCKE (no ID 15096) Nicole Desmet (no ID 678) domicilié(e) Spoorwegstraat 20 B 8200 BRUGGE,BELGIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIET GEWIST est expirée depuis le 15 septembre 2015.

VRT a également déposé les autres marques suivantes : vier , EEN , (Marque figurative) , NET GEMIST , één , twee , DONNA , (Marque figurative) , MNM , drie


VRT, NV VAN PUBLIEK RECHT - Auguste Reyerslaan 52 B 1043 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique


BUREAU VAN MALDEREN-VERPLANCKE (no ID 15096) Nicole Desmet (no ID 678) - Spoorwegstraat 20 B 8200 BRUGGE,BELGIQUE - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429696 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et visuels ; bandes vidéo et disques compacts, CD-I, CD-ROM, DVD ; cartes magnétiques ou encodées de club et de membre ; matériel de vidéo, audio et ordinateur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photos ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; fournitures de bureau ; papier à lettre ; cartes de voeux ; autocollants ; affiches ; posters ; périodiques ; livres ; bandes dessinées ; calendriés ; programmes de télévision (imprimés) ; drapeaux (en papier). Jeux, jouets ; boîtes à jouets, cartes de jeux ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; intermédiaire publicitaire ; distribution de matériel publicitaire et promotionel ; ventes aux enchères ; informations d'affaires ; recherche de marché ; étude de marché ; relations publiques ; sondage d'opinion ; diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires ; publicité et promotion de supports d'enregistrement magnétiques ; de supports accoustiques et de supports d'images sous forme électroniques, optiques, magnétiques ou sous d'autres formes, y compris disques compacts, CD-I, CD-ROM, DVD, disquettes en bandes, livres, journaux, périodiques autres produits de l'imprimerie ; direction professionnelle des affaires artistiques. Télécommunications ; diffusion de programmes télévisées et radiophoniques ; services de télécommunications d'agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; échange électronique de messages ; télévision par câbles ; transmission par satellite ; services de télécommunications y compris services dans le cadre de la conférence électronique aussi pour des applications multimédias ; transmission de son, d'images, d'information et de données par la voie télécommunicative y compris l'Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production d'émissions scolaires radiophoniques et de télévision ; production de films ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; exécution d'oeuvres musicales, de programmes de musique et de variété ; représentation de spectacles ; organisations d'événements sportifs ; publication et édition de livres, journaux, CD-Rom, périodiques et autres publications telles que publications multimédias ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de conférences à fins culturelles ou éducatives ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo, entre autres par l'Internet ; production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissement ; services de studios d'enregistrement ; divertissement radiophonique et télévisé ; organisation de concours et de jeux-concours ; services d'orchestres ; production de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) information éducative ; photographie et reportages photographiques ; services de reporters ; services de rédaction ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services de fanclubs (divertissement). Programmation pour ordinateurs ; création et développement de sites Web, d'images animées et de logiciels pour des applications multimédias.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.