Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DONNA
VRT, NV VAN PUBLIEK RECHT

Numéro de dépôt :
3308621
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DONNA de VRT

Présentation de la marque DONNA

Déposée le 12 août 2004 par VRT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONNA »

Le déposant est VRT, NV VAN PUBLIEK RECHT domicilié(e) Auguste Reyerslaan 52 B 1043 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU VAN MALDEREN-VERPLANCKE no ID 15096 Nicole Desmet no ID 678 domicilié(e) Spoorwegstraat 20 B 8200 BRUGGE,BELGIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONNA est expirée depuis le 12 août 2014.

VRT a également déposé les autres marques suivantes : vier , EEN , (Marque figurative) , NET GEMIST , NIET GEWIST , één , twee , (Marque figurative) , MNM , drie


VRT, NV VAN PUBLIEK RECHT - Auguste Reyerslaan 52 B 1043 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique


BUREAU VAN MALDEREN-VERPLANCKE no ID 15096 Nicole Desmet no ID 678 - Spoorwegstraat 20 B 8200 BRUGGE,BELGIQUE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 1 juin 2005 - Renonciation totale n°412978 - Publication au BOPI 2005-06-01

Inscription le 3 novembre 2005 - Rejet partiel n°421441 - Publication au BOPI 2005-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques non compris dans d'autres classes ; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; ordinateurs ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques ou encodées de club et de membre ; caméras vidéo ; moniteurs ; Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-cléfs (articles de fantaisie) ; barrettes et broches (bijouterie). Photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) caractères d'imprimerie ; affiches ; posters ; gadgets ; adhesifs (matières collantes pour le menage). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; intermédiaire publicitaire ; distribution de matériel publicitaire et promotionel ; ventes aux enchères ; informations d'affaires ; recherche de marché ; étude de marché ; relations publiques ; sondage d'opinion ; diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires ; rassembler de l'information ; direction professionnelle des affaires artistiques. Agences d'informations (nouvelles).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.