Déposée le 22 novembre 2016 par VRT (NV van Publiek Recht
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « vrt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est VRT (NV van Publiek Recht) domicilié(e) 52 Auguste Reyerslaan - 1043 - BRUSSEL - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, Mme DESMET Nicole domicilié(e) 158 avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique.
La marque vrt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316412.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et visuels ; bandes vidéo et disques compacts, CD-I, CD-Rom, DVD ; cartes magnétiques ou encodées de club et de membre ; matériel de vidéo, audio et ordinateur ; applications logicielles (apps software), notamment applications logicielles pour Smartphones, tablettes, et autres logiciels téléchargeables ; liseuses électroniques (e-readers) ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photos ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; fournitures de bureau ; papier à lettre ; cartes de voeux ; autocollants ; affiches ; posters ; périodiques ; livres ; bandes dessinées ; calendriers ; programmes de télévision (imprimés) ; drapeaux (en papier) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel ; ventes aux enchères ; informations d'affaires ; recherche de marché ; étude de marché ; relations publiques ; sondage d'opinion ; diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires ; publicité et promotion de supports d'enregistrement magnétiques ; de supports acoustiques et de supports d'images sous forme électroniques, optiques, magnétiques ou sous d'autres formes, y compris disques compacts, CD-I, CD-Rom, DVD, disquettes en bandes, livres, journaux, périodiques autres produits de l'imprimerie ; direction professionnelle des affaires artistiques ; vente en détail ou en gros des produits mentionnés ci-dessus ;
Services de diffusion ; diffusion et transmission d'émissions de radio et télévision ; transmission de sons et d'images par câble, par les ondes, par satellite et par voie électronique (notamment l'Internet) ; services d'expédition par le biais de réseaux d'ordinateurs mondiaux ; services de communication électronique ; envoi d'informations, de textes, de codes, de messages, de données et de contenus via l'Internet et d'autres lignes d'ordinateurs et de communication, réseaux sans fil, et mobiles ; mise à disposition de forums en ligne, d'espaces de discussion, de rapports, de blogs, de films et de serveurs de listes pour l'accès à et la diffusion de communications, remarques et contenus multimédia parmi des utilisateurs ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production d'émissions scolaires radiophoniques et de télévision ; production de films ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; exécution d'oeuvres musicales, de programmes de musique et de variété ; représentation de spectacles ; organisations d'événements sportifs ; publication et édition de livres, journaux, CD-Rom, périodiques et autres publications telles que publications multimédias ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de conférences à fins culturelles ou éducatives ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo, entre autres par l'Internet ; production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissement ; services de studios d'enregistrement ; divertissement radiophonique et télévisé ; organisation de concours et de jeux-concours ; services d'orchestres ; production de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; information éducative ; photographie et reportages photographiques ; services de reporters ; services de rédaction de scénarios ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services de fanclubs (divertissement) ; transmission d'informations sur le divertissement et l'éducation à l'appui des applications pour les appareils mobiles et les ordinateurs ; mise au point de concepts de spectacles sur la radio et la télévision, y compris de leurs formats.
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