Marque enregistrée - Marque en vigueur

vrt
VRT (NV van Publiek Recht)

Numéro de dépôt :
4316412
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2026
vrt de VRT (NV van Publiek Recht

Présentation de la marque vrt

Déposée le 22 novembre 2016 par VRT (NV van Publiek Recht auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « vrt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est VRT (NV van Publiek Recht) domicilié(e) 52 Auguste Reyerslaan - 1043 - BRUSSEL - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, Mme DESMET Nicole domicilié(e) 158 avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique.

La marque vrt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vrt arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

VRT (NV van Publiek Recht a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 1 , één , OP 12 , één , OP 12 , (Marque figurative)


VRT (NV van Publiek Recht) - 52 Auguste Reyerslaan - 1043 - BRUSSEL - Belgique


PRONOVEM MARKS, SA, Mme DESMET Nicole - 158 avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et visuels ; bandes vidéo et disques compacts, CD-I, CD-Rom, DVD ; cartes magnétiques ou encodées de club et de membre ; matériel de vidéo, audio et ordinateur ; applications logicielles (apps software), notamment applications logicielles pour Smartphones, tablettes, et autres logiciels téléchargeables ; liseuses électroniques (e-readers) ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photos ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; fournitures de bureau ; papier à lettre ; cartes de voeux ; autocollants ; affiches ; posters ; périodiques ; livres ; bandes dessinées ; calendriers ; programmes de télévision (imprimés) ; drapeaux (en papier) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel ; ventes aux enchères ; informations d'affaires ; recherche de marché ; étude de marché ; relations publiques ; sondage d'opinion ; diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires ; publicité et promotion de supports d'enregistrement magnétiques ; de supports acoustiques et de supports d'images sous forme électroniques, optiques, magnétiques ou sous d'autres formes, y compris disques compacts, CD-I, CD-Rom, DVD, disquettes en bandes, livres, journaux, périodiques autres produits de l'imprimerie ; direction professionnelle des affaires artistiques ; vente en détail ou en gros des produits mentionnés ci-dessus ;

Services de diffusion ; diffusion et transmission d'émissions de radio et télévision ; transmission de sons et d'images par câble, par les ondes, par satellite et par voie électronique (notamment l'Internet) ; services d'expédition par le biais de réseaux d'ordinateurs mondiaux ; services de communication électronique ; envoi d'informations, de textes, de codes, de messages, de données et de contenus via l'Internet et d'autres lignes d'ordinateurs et de communication, réseaux sans fil, et mobiles ; mise à disposition de forums en ligne, d'espaces de discussion, de rapports, de blogs, de films et de serveurs de listes pour l'accès à et la diffusion de communications, remarques et contenus multimédia parmi des utilisateurs ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production d'émissions scolaires radiophoniques et de télévision ; production de films ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; exécution d'oeuvres musicales, de programmes de musique et de variété ; représentation de spectacles ; organisations d'événements sportifs ; publication et édition de livres, journaux, CD-Rom, périodiques et autres publications telles que publications multimédias ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de conférences à fins culturelles ou éducatives ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo, entre autres par l'Internet ; production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissement ; services de studios d'enregistrement ; divertissement radiophonique et télévisé ; organisation de concours et de jeux-concours ; services d'orchestres ; production de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; information éducative ; photographie et reportages photographiques ; services de reporters ; services de rédaction de scénarios ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services de fanclubs (divertissement) ; transmission d'informations sur le divertissement et l'éducation à l'appui des applications pour les appareils mobiles et les ordinateurs ; mise au point de concepts de spectacles sur la radio et la télévision, y compris de leurs formats.