Déposée le 13 mars 2012 par VRT (NV VAN PUBLIEK RECHT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OP 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est VRT (NV VAN PUBLIEK RECHT) domicilié(e) 52 Auguste Reyerslaan - 1043 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, Mme DESMET Nicole domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique.
La marque OP 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et visuels ; bandes vidéo et disques compacts, CD-i, CD-rom, DVD ; cartes magnétiques ou encodées de club et de membre ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
Télécommunications ; diffusion de programmes télévisées et radiophoniques ; services de télécommunications d'agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; échange électronique de messages ; télévision par câbles ; transmission par satellite ; services de télécommunications y compris services dans le cadre de la conférence électronique aussi pour des applications multimédias ; transmission de son, d'images, d'information et de données par la voie télécommunicative y compris l'Internet ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production d'émissions scolaires radiophoniques et de télévision ; production de films ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; représentation de spectacles ; organisations d'événements sportifs ; publication et édition de livres, journaux, CD-rom, périodiques et autres publications telles que publications multimédias ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de conférences à fins culturelles ou éducatives ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo, entre autres par l'Internet ; production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissement ; services de studios d'enregistrement ; divertissement radiophonique et télévisé ; organisation de concours et de jeux-concours ; services d'orchestres ; production de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) information éducative ; photographie et reportages photographiques ; services de reporters ; services de rédaction ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services de fanclubs (divertissement).
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