Déposée le 8 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ISOL28 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VRS domicilié(e) 104 ROUTE DES RELANDIERES, ZA LES RELANDIERES SUD - 44850 - LE CELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 519 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VRS, M. TELLIER Gilles domicilié(e) ZA Les Relandières Sud, 104 Route des Relandières - 44850 - LE CELLIER - France.
La marque ISOL28 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL VRS, SARL - 104 ROUTE DES RELANDIERES, ZA LES RELANDIERES SUD - 44850 - LE CELLIER - France - SIREN 410519045
SARL VRS, M. TELLIER Gilles - ZA Les Relandières Sud, 104 Route des Relandières - 44850 - LE CELLIER - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 30 mars 2017 - Retrait partiel n°697404 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Volets roulants aluminium, portes de garage aluminium ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Volets roulants PVC ; aucun des produits précité n'étant destiné au domaine de la toiture.
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