Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRM FRANCE
VRM FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
95554181
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2005

Présentation de la marque VRM FRANCE

Déposée le 13 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) VRM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VRM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRM FRANCE domicilié(e) 14, rue Gorges de Loup, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 251 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VRM France SA - France.

La marque VRM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRM FRANCE est expirée depuis le 13 janvier 2005.


VRM FRANCE (SA) - 14, rue Gorges de Loup, 69009 LYON - France - SIREN 394251789


VRM France SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurie et quincaillerie métalliques; produits métalliques compris dans d'autres classes; bouchon de vidange à valve Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission ( à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Dispositif de vidange: moteur (parties de machines ou de moteur); pompes (parties de machines ou de moteurs); raccords pour vidange par aspiration (parties de machines ou de moteurs); Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.