Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIZES CREATIONS AC... TRADE WINDS
VRIGNAUD ROUSSEL Stéphanie

Numéro de dépôt :
3106402
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011
ALIZES CREATIONS AC... TRADE WINDS de VRIGNAUD ROUSSEL Stéphanie

Présentation de la marque ALIZES CREATIONS AC... TRADE WINDS

Déposée le 18 juin 2001 par VRIGNAUD ROUSSEL Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIZES CREATIONS AC... TRADE WINDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est VRIGNAUD ROUSSEL Stéphanie, domicilié(e) 13 bis rue du Moulin, 89140 PAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie VRIGNAUD ROUSSEL - France.

La marque ALIZES CREATIONS AC... TRADE WINDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIZES CREATIONS AC... TRADE WINDS est expirée depuis le 18 juin 2011.

VRIGNAUD ROUSSEL Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : NATURA CREATION


VRIGNAUD ROUSSEL Stéphanie - 13 bis rue du Moulin, 89140 PAILLY - France


Madame Stéphanie VRIGNAUD ROUSSEL - France


Inscription le 30 juillet 2003 - Concession de licence n°374745 - Publication au BOPI 2003-07-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques (boussole, sextant), géologiques (positionneur), électriques (lampe d'ancre), optiques (loupe), de pesage, de mesurage (compas, thermomètres de Galilée), de signalisation de bateaux (feux de mouillage), de secours pour le sauvetage (bouée) et d'enseignement ; appareils pour la transmission (transmission du morse). Meubles, glaces (miroirs), cadre et objets de décoration à savoir : bougeoirs, porte-photos, boîte à clés en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, poly résine, en pierre reconstituée succédanés à toutes ces matières ou en plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine et la salle de bain pour le bateau (inox et matériaux inoxydables) et la maison (ni métaux précieux, ni en plaqué), porte-savons, porte-serviettes ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.