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Marques déposées par la société VRAYET Daniel
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VRAYET DANIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRAYET DANIEL
VRAYET Daniel

Numéro de dépôt :
3277127
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
VRAYET DANIEL de VRAYET Daniel

Présentation de la marque VRAYET DANIEL

Déposée le 23 février 2004 par la société VRAYET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRAYET DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société VRAYET Daniel domicilié(e) 60 route du Champagne,02850 PASSY-SUR-MARNE - 02850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 614 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VRAYET DANIEL domicilié(e) 60 route du Champagne,02850 PASSY-SUR-MARNE - 02850 - France.

La marque VRAYET DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAYET DANIEL est expirée depuis le 23 février 2014.

VRAYET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : VRAYET DANIEL


VRAYET Daniel - 60 route du Champagne,02850 PASSY-SUR-MARNE - 02850 - France - SIREN 343614053


VRAYET DANIEL - 60 route du Champagne,02850 PASSY-SUR-MARNE - 02850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Boissons alcooliques (à l'exception de bières).