Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
VRAYET DANIEL
Numéro de dépôt :
3263111
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VRAYET DANIEL
Déposée le 10 décembre 2003 par la société VRAYET DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRAYET DANIEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque VRAYET DANIEL est expirée depuis le 10 décembre 2013.
VRAYET DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 août 2004 - renonciation totale n°398188 - Publication au BOPI 2004-08-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04