Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRANKEN TETE DE CUVEE E.O.
VRANKEN S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94527023
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque VRANKEN TETE DE CUVEE E.O.

Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRANKEN TETE DE CUVEE E.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN domicilié(e) Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 425 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VRANKEN TETE DE CUVEE E.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRANKEN TETE DE CUVEE E.O. est expirée depuis le 30 juin 2004.

VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : PORT'ONIC , WINE STORY , ORKEANÜR , DEBESSON , VRANKEN-LAFITTE GAGNE , LES ROSETTES , PORTO'NIC , MOSTEIROS , V DEBOUCHEZ C'EST GAGNE , VRANKEN LA CHAMPAGNE DE TOUTES LES COULEURS


VRANKEN S.A. (société anonyme) - Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France - SIREN 348425631


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182057 - Publication au BOPI 1995-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Vins d'origine française, à savoir Champagne