Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARNETS VRANKEN
VRANKEN S.A.

Numéro de dépôt :
92409697
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque LES CARNETS VRANKEN

Déposée le 11 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARNETS VRANKEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN domicilié(e) Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LES CARNETS VRANKEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARNETS VRANKEN est expirée depuis le 11 mars 2002.

VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : PORT'ONIC , WINE STORY , ORKEANÜR , DEBESSON , VRANKEN-LAFITTE GAGNE , LES ROSETTES , PORTO'NIC , MOSTEIROS , V DEBOUCHEZ C'EST GAGNE , VRANKEN LA CHAMPAGNE DE TOUTES LES COULEURS


VRANKEN S.A. - Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182057 - Publication au BOPI 1995-02-21

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)