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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION
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SWEET DEMOISELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEET DEMOISELLE
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
3243486
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2023
SWEET DEMOISELLE de VRANKEN-POMMERY PRODUCTION

Présentation de la marque SWEET DEMOISELLE

Déposée le 1 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SWEET DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET DEMOISELLE est expirée depuis le 1 septembre 2023.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, société anonyme - Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546798 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527047 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-11

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins mousseux ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Champagne ».