SAINT-POL
Présentation de la marque SAINT-POL
Déposée le 3 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-POL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT-POL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT-POL arrivera à expiration en date du 3 septembre 2026.
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318548 - Publication au BOPI 2006-07-03
Renouvellement sans limitation n°2070301 - Publication au BOPI 1996-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244707 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 18 août 2016 n°2626018 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-18