Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SEIGNEURS DU CHAMPAGNE
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92406934
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022

Présentation de la marque LES SEIGNEURS DU CHAMPAGNE

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEIGNEURS DU CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) Villa Demoiselle, 56, Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque LES SEIGNEURS DU CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SEIGNEURS DU CHAMPAGNE est expirée depuis le 24 février 2022.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme - Villa Demoiselle, 56, Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208794 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546799 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484715 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21

Vins de provenance française, à savoir Champagne.Services de publicité et de promotion du Champagne par tous moyens y compris par moyens télématiques

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.