Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA DEMOISELLE DEMOISELLE
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3404499
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2026
LA DEMOISELLE DEMOISELLE de VRANKEN-POMMERY PRODUCTION

Présentation de la marque LA DEMOISELLE DEMOISELLE

Déposée le 20 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DEMOISELLE DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-08 du 24 février 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LA DEMOISELLE DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404499.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DEMOISELLE DEMOISELLE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme - Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599064 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins mousseux ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.