LA DEMOISELLE DE
Présentation de la marque LA DEMOISELLE DE
Déposée le 21 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DEMOISELLE DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DEMOISELLE DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA DEMOISELLE DE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2027.
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350230 - Publication au BOPI 2007-09-10
Renouvellement sans limitation n°2099358 - Publication au BOPI 1997-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2647999 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04