LA DEMOISELLE
Présentation de la marque LA DEMOISELLE
Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA DEMOISELLE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2053773 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296863 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription - Transmission de propriété n°15543 - Publication au BOPI
Inscription le 5 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425592 - Publication au BOPI 2006-01-05
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244707 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 11 décembre 2001 - Gage constitué n°336685 - Publication au BOPI 2001-12-11
Inscription le 19 août 2004 - Gage radié n°398114 - Publication au BOPI 2004-08-19
Inscription le 4 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425466 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 19 août 2004 - Gage constitué n°398115 - Publication au BOPI 2004-08-19
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2015 n°2592203 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-03