Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE IDEE
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1453071
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2028

Présentation de la marque LA BELLE IDEE

Déposée le 23 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE IDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA BELLE IDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BELLE IDEE arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY , CHAMPAGNE DEMOISELLE POUR SAINT-TROPEZ


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société par actions simplifiée - Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2007 n°2359153 - Publication au BOPI 2007-12-28

Renouvellement sans limitation n°2105516 - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672293 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne.