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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION
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HISTOIRES DE VINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HISTOIRES DE VINS
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1522919
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2029

Présentation de la marque HISTOIRES DE VINS

Déposée le 6 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTOIRES DE VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) 56 BOULEVARD HENRY VASNIER, VILLA DEMOISELLE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HISTOIRES DE VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HISTOIRES DE VINS arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société par actions simplifiée - 56 BOULEVARD HENRY VASNIER, VILLA DEMOISELLE - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2137714 - Publication au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397318 - Publication au BOPI 2009-02-06

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2019 n°2713260 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-19

Inscription le 8 août 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°766178 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Vins

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.